Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARBON PLUS 12 22
S.A. ETS G. DEMONCHAUX

Numéro de dépôt :
93460396
Date de dépôt :
18/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2003

Présentation de la marque CHARBON PLUS 12 22

Déposée le 18 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) ETS G. DEMONCHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARBON PLUS 12 22 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS G. DEMONCHAUX domicilié(e) Boulevard Henri Martel, 62210 AVION - France et immatriculée sous le numéro RCS 581 920 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DEMONCHAUX Raymond - France.

La marque CHARBON PLUS 12 22 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARBON PLUS 12 22 est expirée depuis le 18 mars 2003.

ETS G. DEMONCHAUX a également déposé les autres marques suivantes : SUPERFLAM 12 22 , ANTHRACITE DIAMANT 14 23 , ECOFLAM 20 30 , LE CHARBON ECONOMIQUE 22 35 , ANTHRACITE DIAMANT 22 35 , PURFLAM 10 20 , LE CHARBON ECONOMIQUE 12 22 , CHARBON PLUS 22 35 , PURFLAM 20 30 , DEMIX 10 20


S.A. ETS G. DEMONCHAUX - Boulevard Henri Martel, 62210 AVION - France - SIREN 581920261


MR DEMONCHAUX Raymond - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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